Mentions Legales
Derniere mise a jour : 3 octobre 2025
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Email : contact@higor.fr
Telephone : [Numero de telephone]
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
Email : direction@higor.fr
2. Hebergement
Le site est heberge par :
Hebergeur : [Nom de l'hebergeur]
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Toute exploitation non autorisee du site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriete Intellectuelle.
4. Donnees personnelles
HIGOR collecte et traite des donnees personnelles dans le respect du RGPD (Reglement General sur la Protection des Donnees) et de la loi Informatique et Libertes.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos donnees personnelles, consultez notre Politique de Confidentialite.
Delegue a la Protection des Donnees (DPO) :
Email : dpo@higor.fr
Adresse : HIGOR - DPO, [Adresse]
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6. Responsabilite
6.1 Contenu de la plateforme
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6.2 Disponibilite du site
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6.3 Contenu genere par les utilisateurs
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6.4 Liens hypertextes
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7. Droit applicable et juridiction
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais.
En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents.
8. Signalement de contenu illicite
Conformement a la loi pour la confiance dans l'economie numerique (LCEN), HIGOR met a disposition un dispositif de signalement de contenu illicite.
Pour signaler un contenu illicite ou contraire aux CGU :
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9. Mediateur de la consommation
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Mediateur : [Nom du mediateur]
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10. Contact
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